Comprenez qui organise le transport, qui paie chaque étape et où le risque passe du vendeur à l’acheteur. Explorez les 11 règles Incoterms® 2020 avant de convenir des conditions avec votre fournisseur.
01
Choisir un Incoterm
Commencez par le mode de transport, puis ouvrez une règle pour découvrir le point de livraison, les coûts et les implications pratiques.
Règle sélectionnée
EXW
À l’usine
Tous modes de transport
Les marchandises sont mises à disposition au lieu nommé.
01Le risque passe à l’acheteur
Lorsque les marchandises sont à la disposition de l’acheteur au lieu nommé, avant leur chargement sur le véhicule d’enlèvement.
02Transport payé par le vendeur
Le vendeur paie la préparation et la mise à disposition des marchandises au lieu nommé. L’acheteur paie l’enlèvement et le transport suivant.
Suivez le parcours de la marchandise
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Risque
VendeurAcheteur
Lorsque les marchandises sont à la disposition de l’acheteur au lieu nommé, avant leur chargement sur le véhicule d’enlèvement.
Frais de transport
VendeurAcheteur
Le vendeur paie la préparation et la mise à disposition des marchandises au lieu nommé. L’acheteur paie l’enlèvement et le transport suivant.
01
Locaux du vendeur
02
Transport à l’origine
03
Remise au transporteur / navire
04
Transport principal
05
Terminal de destination
06
Destination nommée
07
Après déchargement
Trajet schématique : les repères indiquent les points de remise, pas les distances. Avec les règles C, le risque passe avant la fin du transport payé par le vendeur. Les conditions précises de livraison et de coûts sont expliquées ci-dessus.
02
Les responsabilités en détail
Qui est responsable ?
Opération
Partie responsable
Chargement dans les locaux du vendeur
Acheteur
Dédouanement à l’export
Acheteur
Organisation et paiement du transport principal
Acheteur
Dédouanement et droits à l’import
Acheteur
Déchargement à destination
Acheteur
Obligation d’assurance de la marchandise
Cette règle n’impose à aucune des parties de souscrire une assurance.
Les frais de déchargement peuvent être compris dans le contrat de transport du vendeur. La responsabilité du déchargement et le transfert du risque restent définis par la règle choisie.
Où le risque est transféré
Lorsque les marchandises sont à la disposition de l’acheteur au lieu nommé, avant leur chargement sur le véhicule d’enlèvement.
Avant de vous engager
À l’exportation, vérifiez que l’acheteur peut accomplir les formalités export. FCA peut mieux convenir si le vendeur doit charger et dédouaner les marchandises à l’exportation.
Ce que paie le vendeur
Le vendeur paie la préparation et la mise à disposition des marchandises au lieu nommé. L’acheteur paie l’enlèvement et le transport suivant.
Responsabilités du vendeur
Préparer, vérifier et emballer les marchandises pour le transport.
Mettre les marchandises et la facture commerciale à disposition au lieu convenu.
Responsabilités de l’acheteur
Charger le véhicule d’enlèvement et organiser tout le transport.
Effectuer les formalités d’exportation, de transit et d’importation, droits et taxes applicables compris.
Les frais de déchargement peuvent être compris dans le contrat de transport du vendeur. La responsabilité du déchargement et le transfert du risque restent définis par la règle choisie.
Avant de vous engager
À l’exportation, vérifiez que l’acheteur peut accomplir les formalités export. FCA peut mieux convenir si le vendeur doit charger et dédouaner les marchandises à l’exportation.
Formulez clairement les conditions du contrat
EXW [lieu de livraison nommé], Incoterms® 2020
Comparer deux Incoterms
Comparez le point de livraison, les frais de transport et les obligations douanières de deux règles.
Opération
EXW
FCA
Le risque passe à l’acheteur
Lorsque les marchandises sont à la disposition de l’acheteur au lieu nommé, avant leur chargement sur le véhicule d’enlèvement.
Chez le vendeur : après chargement sur le véhicule de l’acheteur. En un autre lieu convenu : lorsque les marchandises sont à disposition du transporteur désigné sur le véhicule du vendeur, prêtes à être déchargées.
Transport payé par le vendeur
Le vendeur paie la préparation et la mise à disposition des marchandises au lieu nommé. L’acheteur paie l’enlèvement et le transport suivant.
Le vendeur paie jusqu’à la remise convenue au transporteur, formalités export comprises. L’acheteur paie le transport à partir de ce point.
Dédouanement et droits à l’import
Acheteur
Acheteur
Incoterms® 2020
Qu’est-ce qui a changé avec Incoterms® 2020 ?
01
DAT devient DPU
Rendu au terminal devient Rendu au lieu de destination déchargé. La livraison peut avoir lieu à tout endroit convenu, à condition que le vendeur puisse y décharger.
02
CIP et CIF prévoient des couvertures différentes
CIP exige désormais par défaut la couverture plus étendue des Institute Cargo Clauses (A). CIF conserve la couverture minimale des clauses (C). Les parties peuvent convenir d’un autre niveau.
03
FCA permet un connaissement à bord sur accord
Si les parties en conviennent, l’acheteur demande à son transporteur de délivrer au vendeur un connaissement portant la mention de mise à bord. Cela facilite les paiements documentaires sans modifier le point de livraison FCA.
04
Les obligations de sûreté sont plus explicites
Les exigences de sûreté liées au transport et aux formalités douanières, ainsi que les coûts associés, sont précisés plus clairement dans chaque règle.
Convenez des conditions. Préparez l’expédition.
Partagez le devis de votre fournisseur et le lieu nommé avec ATS. Nous pouvons vous aider à clarifier les responsabilités et à organiser l’expédition depuis la Chine selon les services nécessaires.
Ce guide est une synthèse pratique des Incoterms® 2020, et ne remplace ni le texte intégral de l’ICC ni un conseil juridique. Les Incoterms répartissent les obligations de livraison, les coûts et les risques ; ils ne fixent ni le transfert de propriété ni les conditions de paiement. Précisez le lieu nommé et l’édition 2020 dans votre contrat.
